Prochainement :

Organisée par la Chaire Arcelor/CRIDES de l’Université catholique de Louvain (UCL) et le Centre CIPI des Facultés universitaires de Saint-Louis (FUSL), une après-midi d’étude aura lieu pour présenter :

le 24 septembre 2010, à 13h15, aux FUSL, Boulevard du Jardin botanique 43, 1000 Bruxelles.

Renseignements (PDF - 159 Ko) | Inscription en ligne

Séminaires antérieurs :

Un séminaire sur le thème "Actualités des brevets européens" a eu lieu le 6 mai 2009, à Louvain-la-Neuve. Le Professeur Alain Pompidou, ancien Président de l’Office Européen des Brevets, était l’orateur pour ce séminaire.

Le Jeudi 22 Mars 2007 s'est déroulé le séminaire de Monsieur Elie Cohen, directeur de recherche au CNRS, professeur à Sciences Po et membre du CAE, sur le thème : "Mondialisation - révolution technologique - évolution du système de propriété intellectuelle".

* * *

Afin d'évoluer et d'aboutir dans un cadre construit, la recherche s'est dotée d'une structure en trois volets:

• Une réflexion transversale est menée sur l'ensemble du thème;
  
• Un examen analytique est effectué sur chacun des sous-thèmes;
  
• Une approche comparative vise à révéler les liens entre les sous-thèmes et à renforcer ainsi une position transversale.
  

Selon la méthodologie adoptée par la Chaire, les thèmes de recherche ont fait l'objet de séminaires sectoriels portant respectivement sur les thèmes "brevet & biotechnologie", "brevet & logiciels"; "brevet & créations commerciales".

Au cours de chacun de ces séminaires, un thème précis fut présenté par un orateur invité, puis débattu au sein d'un petit groupe de participants issus d'horizons divers (université, entreprise, pouvoirs publics - économistes, juristes, biologistes, informaticiens,…).

De nombreuses séances ont été menées, au cours desquelles les sous-thèmes choisis ont été étudiés notamment du point de vue de la petite ou de la grande entreprise, de l'industrie, de l'université, du bureau de dépôt, ou encore sous l'angle économique, comparé, administratif, communautaire ainsi que sur le plan de la territorialité, des licences ou des modes alternatifs d'incitation à l'innovation.

Des séminaires transversaux ont par ailleurs permis de mener une réflexion plus approfondie sur les problématiques communes aux trois secteurs choisis.

Un premier séminaire transversal a été organisé en mars 2002. L'objectif était de définir, à la lumière des premiers travaux sectoriels, les grands axes communs à l'ensemble de la problématique. Les Professeurs Marie-Angèle Hermitte, Michel Vivant et Hanns Ullrich ont été invités à intervenir et à ouvrir le débat sur une série de questions soulevées par l'équipe, concernant les dimensions technique, éthique, économique et internationale du droit des brevet.

Un deuxième séminaire transversal a eu lieu en juin 2002. Les rapporteurs de chacun des séminaires sectoriels ont présenté l'état d'avancement des travaux. La discussion qui a suivi a permis d'affiner les pistes de réflexion qui mèneront aux conclusions de la recherche sur le thème général choisi. Ont été approfondies principalement les questions relatives à l'élargissement du champ d'application du droit des brevets, la dimension internationale du système et l'exploitation de l'invention brevetée.

Un troisième séminaire transversal, mené en juin 2003, fut l'occasion de fixer les questions les plus pertinentes en la matière et la méthode la plus appropriée pour les appréhender de façon cohérente et pragmatique. Le Professeur Michel Vivant proposa un fil conducteur en sept questions essentielles. Il insista en particulier sur une triple nécessiter: formuler des interrogations communes; définir une position politique propre à l'Europe; poursuivre une réflexion soucieuse de comprendre et intégrer l'intérêt général.

Sur base de la structure ainsi dégagée, l'ensemble des travaux ont fait l'objet d'un colloque en mars 2004, dont les conclusions seront réunies dans un ouvrage publié.

Depuis lors, les activités suivantes ont été organisées:

Du 22 au 26 novembre 2004, le Professeur Gérard Farjat (Université de Nice Sophia Antipolis) était en visite à Louvain-la-Neuve.

• Les 22 et 23 novembre, il a animé un séminaire sur le thème "Propriété intellectuelle et intérêt général" à destination d'étudiants du 2ème cycle.

• Le 24 novembre, il est intervenu dans le cadre du cours de droit économique international du Professeur Philippe Coppens et du séminaire Droit - Economie du Professeur Bernard Remiche sur le thème "Droit et mondialisation".

• Le 25 novembre il a animé un séminaire de théorie générale du droit, organisé par le Professeur Philippe Coppens, sur le thème "Le fait et le droit".

• Le 26 novembre enfin, il a rencontré les doctorants en droit sur le thème "Le couplage droit-économie".

Le 21 mars 2005, Monsieur Jean-Charles Van-Eeckhaute (Commission Européenne - Administrateur DG Trade - Unit F.1 Coordination: OMC, OCDE, TRTA) a animé un séminaire sur le thème: "Les controverses autour de l'ADPIC: renégociation ou clarification ?".

Le 23 mai 2005 s'est tenu le séminaire intitulé "Brevet, innovation et intérêt général : état de la question". Une synthèse du séminaire est disponible ici (PDF - 171 Ko).

Le 22 novembre 2005, Monsieur Rémi Lallement, Chef du groupe de projet PIÉTA (Prospective de la Propriété Intellectuelle pour l'Etat stratège) a animé un séminaire sur le thème de son rapport pour le gouvernement français: "Quel système de propriété intellectuelle pour la France d'ici 2020 ?". Document ici (PDF - 139 Ko). [Get Acrobat Reader]

Le 28 février 2006 a eu lieu le séminaire intitulé "Analyse économique du droit des brevets en Europe: enjeux et perspectives de réformes". Document ici (PDF - 126 Ko).